NAPOLEON PETIT CAPORAL
Présentation de la marque NAPOLEON PETIT CAPORAL
Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ABEL BRESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON PETIT CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NAPOLEON PETIT CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON PETIT CAPORAL est expirée depuis le 16 novembre 1998.
ABEL BRESSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42