Déposée le 26 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEILLES SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APICULTURE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEILLES SANTE domicilié(e) 23 Bis Avenue du Mamelon Vert - 65110 - CAUTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 150 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.
La marque APICULTURE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEILLES SANTE, SAS - 23 Bis Avenue du Mamelon Vert - 65110 - CAUTERETS - France - SIREN 388150906
A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 22 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°599812 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577262 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Inscription le 25 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783402 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25
Produits cosmétiques contenant des matières apicoles biologiques récoltées et préparées selon nos méthodes d'apiculture douce (chaque produit est récolté au moment de sa pleine maturité en respectant les abeilles. Nous obtenons ainsi de nos ingrédients une pureté et une richesse maximales et préservons leurs vertus) – crèmes – baumes – savons – parfums – huiles essentielles – shampoings – dentifrices – lotions pour les cheveux – huiles de massage – masques de soin et de beauté – pâte dentaire – gel douche. Produits solaires à usage cosmétique – déodorants – cire épilatoire – cire pour meubles et produits en cuir – encaustique – pommades – pommade de l'apicultrice – crème de l'apiculture anti-âge – crème de l'apiculture peaux sensibles. Elixirs obtenus par macération de substances de la ruche. Produits hygiéniques (gommes à la propolis pour l'hygiène bucco-pharyngée à usage pharmaceutique, bains de bouche) substances diététiques à usage médical (gelée royale). Sirops et extraits à la propolis – gélules et comprimés à la propolis ayant pour but de draîner et d'éliminer les toxines à usage pharmaceutique. Emplâtres – matériel pour pansements – matières pour plomber les dents et empreintes dentaires (bains de bouche, solutions aqueuses, pâtes à injecter) – tous ces produits d'hygiène et de soin contiennent des matières apicoles biologiques récoltées dans le respect des abeilles selon nos méthodes d'apiculture douce. Cédéroms CD, DVD, cassettes pédagogiques liés au domaine de l'apiculture, du miel et dérivés, et des abeilles. Manuels, livres, guides, prospectus liés au domaine de l'apiculture, du miel et dérivés, et des abeilles. Miel – propolis pour l'alimentaire humaine (apiculture) – gelée royale pour l'alimentation humaine – gélules, comprimés, tablettes, bonbons, confiseries, pâtisseries, gâteaux, biscuits, thé, contenant des matières apicoles biologiques récoltées selon nos méthodes d'apiculture douce. Plantes – pollen – semences (graines) – larves d'abeilles – plantes séchées pour la décoration – pollen récolté et préparé selon nos méthodes d'apiculture douce. Boissons alcooliques (hydromel) – extraits alcooliques (extrait à la propolis en compte-gouttes, en sprays, élixirs de la ruche). Sirops pour la toux – sirop d'hiver à la propolis – sirop propolis et pamplemousse – tous ces produits contiennent des matières apicoles biologiques récoltées selon nos méthodes d'apiculture douce. Formations et informations sur nos méthodes d'apiculture douce – organisation de conférences, de sessions de formation, d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur l'apiculture douce.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "APICULTURE DOUCE"