Déposée le 12 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABEILLES EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BON GESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABEILLES EDITIONS domicilié(e) 111 CHEMIN DE PECHBUSQUE - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 052 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABEILLES EDITIONS domicilié(e) 111 CHEMIN DE PECHBUSQUE - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque LE BON GESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEILLES EDITIONS, SARL - 111 CHEMIN DE PECHBUSQUE - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 449052315
ABEILLES EDITIONS - 111 CHEMIN DE PECHBUSQUE - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 9 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770174 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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