Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANOR ASSOCIATION NATIONALE POUR L'ORGANISATION DES REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE
ABEILLE VIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94506969
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque ANOR ASSOCIATION NATIONALE POUR L'ORGANISATION DES REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE

Déposée le 17 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ABEILLE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANOR ASSOCIATION NATIONALE POUR L'ORGANISATION DES REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEILLE VIE domicilié(e) 69 rue de la Victoire, 75442 PARIS CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABEILLE VIE Nathalie MEYNENT Direction Juridique et Fiscale - France.

La marque ANOR ASSOCIATION NATIONALE POUR L'ORGANISATION DES REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOR ASSOCIATION NATIONALE POUR L'ORGANISATION DES REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE est expirée depuis le 17 février 2004.

ABEILLE VIE a également déposé les autres marques suivantes : I.C.A.V. INVESTISSEMENT CONSEIL ABEILLE VIE , SELECTIVALEURS , SELECTILEG , SELECTIVAL , LIBERTIVAL , SELECTIVAL , SELECT' , VICTOIRE AGRI , "PREVISION ABEILLE VIE : COMPTE-CHEQUE DE TRESORERIE" , "PREVISION ABEILLE VIE"


ABEILLE VIE (Société Anonyme) - 69 rue de la Victoire, 75442 PARIS CEDEX 09 - France - SIREN 732020805


ABEILLE VIE Nathalie MEYNENT Direction Juridique et Fiscale - France


Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374424 - Publication au BOPI 2003-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Assurances; affaires financières: affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble