Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACCARA
ABEILLE ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE - ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1624901
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2010

Présentation de la marque BACCARA

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ABEILLE ASSURANCESD'ASSURANCES INCENDIE - ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEILLE ASSURANCESD'ASSURANCES INCENDIE - ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS domicilié(e) 52, rue de la Victoire, 75009 PARIS (dossier no 2196568) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 522 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2196568) - France.

La marque BACCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACCARA est expirée depuis le 31 octobre 2010.

ABEILLE ASSURANCESD'ASSURANCES INCENDIE - ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS a également déposé les autres marques suivantes : AGRISERRES , VICE & VERSA , AGRI-SERRES , CERCLE DES ASSUREUR SANTE , DOMIPREVENTION


ABEILLE ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE - ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS (Société anonyme) - 52, rue de la Victoire, 75009 PARIS (dossier no 2196568) - France - SIREN 306522665


NOVAMARK - (dossier no 2196568) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2001 n°2196568 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 3 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°329632 - Publication au BOPI 2001-09-03

Inscription le 30 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327525 - Publication au BOPI 2001-07-30

Assurances (services d'assurances et de réassurances, notamment garanties complémentaires à l'assurance multirisque automobile)