Déposée le 21 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « UltimaCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL domicilié(e) Zone Industrielle Baradel - 15000 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 134 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU Gaëlle domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque UltimaCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Baradel - 15000 - AURILLAC - France - SIREN 533134698
GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU Gaëlle - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Renouvellement avec limitation le 26 juin 2014 n°2561416 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-26
Coussins pour animaux d'intérieurs, parcs pour bébés, canapés, sièges pour chaises, matériels de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, divans, fauteuils, garnitures de lits, literies (à l'exception du linge de lit), sommier de lits, matelas, sièges, sofas, tables de massages, traversins ; Matière de rembourrage ni en caoutchouc ni en matière plastique, fibres textiles, ouate pour le rembourrage et le capitonnage ; Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couverture de lit, couverture de voyage, couvre lits, dessus de lit, draps, édredons, couvre pieds de duvet, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, housses de coussins, linge de bains (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, literie (linge), serviette de toilette (en matières textiles), taies d'oreillers, toile à matelas, traversins, couettes, couverture matelassées, textiles non tissé.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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