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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ABEIL
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TOTAL SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOTAL SANTE
ABEIL SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97674756
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2017

Présentation de la marque TOTAL SANTE

Déposée le 17 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ABEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOTAL SANTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1 rue Monge, ZAC de BARADEL,15007 AURILLAC (dossier no 2339355) - 15007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL RICHEBOURG MICHEL RICHEBOURG domicilié(e) BP 301, 69 RUE SAINT SIMON,42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2339355) - 42016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTAL SANTE est expirée depuis le 17 avril 2017.

ABEIL a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOFILL , STYLE CLAUDINE DOZORME , BAM BouTEX , Literie à la Carte , p'tite abeil , UltimaCONFORT , SPECIAL SANTE , ViruSTOP , bioATTITUDE , BactiSTOP


ABEIL SA Société Anonyme - 1 rue Monge, ZAC de BARADEL,15007 AURILLAC (dossier no 2339355) - 15007 - France - SIREN 405820622


CABINET MICHEL RICHEBOURG MICHEL RICHEBOURG - BP 301, 69 RUE SAINT SIMON,42016 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2339355) - 42016 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2007 n°2339355 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures matelassées, édredons A savoir: - Oreillers, traversins - Draps, - Enveloppes de matelas, - Linge de lit - Linge de maison, - Literie (linge) - Housses d'oreillers - Housses de couettes - Sacs de couchage - Taies d'oreillers - Enveloppe cousue remplaçant les draps - Embrasses en matières textiles - Rideaux en matières textiles - Tentures murales en matières textiles - Couvertures de voyage - Couettes, couvertures matelassées, édredons - Produits layettes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.