Déposée le 27 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL domicilié(e) Zone Industrielle de Baradel - 15000 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 134 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque THERMOFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Baradel - 15000 - AURILLAC - France - SIREN 533134698
GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256358 - Publication au BOPI 2004-01-09
Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°391522 - Publication au BOPI 2004-04-28
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2014 n°2549458 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-01-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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