Déposée le 29 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « texEQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER Hugues – Arnaud domicilié(e) 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France.
La marque texEQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL S.A. - 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France - SIREN 405820622
MAYER Hugues – Arnaud - 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet partiel n°402384 - Publication au BOPI 2004-11-09
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Coussins pour animaux d'intérieurs, parcs pour bébés, canapés, sièges pour chaises, matériels de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, divans, fauteuils, garnitures de lits, literies (à l'exception du linge de lit), sommier de lits, matelas, sièges, sofas, tables de massages, traversins. Corde, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, coton brut, fibres textiles, flocons de laine, laine brute ou traitée, laine cardée, laine de rembourrage, laine peignée, plumes pour la literie, sacs enveloppes pochettes pour l'emballage (en matière textile). Sisal, soie brute. Matière de rembourrage ni en caoutchouc ni en matière plastique, fibres textiles, ouate pour le rembourrage et le capitonnage. Fil à usage textile. Tissus, couvertures de lits et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderie, rubans et lacets.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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