Déposée le 2 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « TECHNO DOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1, rue Monge - Z A de Baradel -, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER Hugues - Arnaud domicilié(e) 1, rue Monge - Z A de Baradel -, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France.
La marque TECHNO DOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL S.A. - 1, rue Monge - Z A de Baradel -, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France
MAYER Hugues - Arnaud - 1, rue Monge - Z A de Baradel -, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Pièce d'ameublement, matériel de couchage (à l'exclusion du linge) , sac de couchage pour le camping, couchette pour animaux d'intérieur, coussin, divans, fauteuils, sommiers de lits, matelas, garnitures de lits (non métalliques) , oreillers, couettes, traversins, édredons. Duvet (plumes) , plumes pour la literie, plumes pour le rembourrage, matière d'embourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques, couettes, oreillers, traversins, édredons, coussins. Sac de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , couverture de lit, couvre lit, dessus de lit, édredons (couvre pieds de lit) , enveloppes de matelas, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : linge de lit, couverture de voyage, non tissés, couvertures matelassées. Capuchons (vêtements) , chapellerie, chaussons, chaussures, vêtements, doublures confectionnées (partie de vêtements) , layettes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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