Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « STYLE CLAUDINE DOZORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1, rue Monge , Z A de Baradel , BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER Hugues - Arnaud domicilié(e) 1, rue Monge , Z A de Baradel , BP 735,15007 AURILLAC - France.
La marque STYLE CLAUDINE DOZORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL S.A. - 1, rue Monge , Z A de Baradel , BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France - SIREN 405820622
MAYER Hugues - Arnaud - 1, rue Monge , Z A de Baradel , BP 735,15007 AURILLAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Meubles, cadres ; produits en matières plastiques à savoir : décorations en matières plastiques pour aliments, tableaux d'affichage en matières plastiques, objets d'art en matières plastiques, coffrets à bijoux en matières plastiques, montures de brosses en matières plastiques, cintres pour vêtements en matières plastiques, coffres en matières plastiques, manche de couteaux en matières plastiques, échelles en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en matières plastiques, figurines, statues, statuettes en matières plastiques, manches à balais en matières plastiques, finition en matières plastiques pour meubles, mobiles (objets pour la décoration) en matières plastiques, anneaux de rideaux en matières plastiques, appliques murales décoratives en matières plastiques, coffres en matières plastiques, boîtes aux lettres en matières plastiques, casiers à bouteilles en matières plastiques, capsules de bouchage en matières plastiques, bouchons de bouteilles en matières plastiques, capsules de bouteille en matières plastiques, fermetures de bouteilles en matières plastiques, bracelets d'identification pour hopitaux en matières plastiques, bustes en matières plastiques, carte-clefs en matières plastiques, casiers en matières plastiques, tableaux accroche clefs en matières plastiques, coffres à jouet en matières plastiques, corbeilles en matières plastiques, crochets de rideaux en matières plastiques, distributeurs fixes de serviettes en matières plastiques, écrins en matières plastiques, écriteaux en matières plastiques, housses à vêtements en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs en matières plastiques, galets pour rideaux en matières plastiques, plaques d'identité en matières plastiques, manches d'outils en matières plastiques, housses pour vêtements en matières plastiques, présentoir pour journaux en matières plastiques, numéros de maisons non lumineux en matières plastiques, mobiles décoratifs produisant des sons en matières plastiques, poulies en matières plastiques pour store, objets de publicité gonflables en matières plastiques, fermetures de récipients en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles en matières plastiques, pailles pour la dégustation des boissons en matières plastiques, patères pour vêtements en matières plastiques, patères de rideaux en matières plastiques, crochets de portemanteaux en matières plastiques, portemanteaux en matières plastiques, porte-parapluie en matières plastiques, porte-revues en matières plastiques, rails pour rideaux en matières plastiques, coussins, matelas, oreillers, appuie tête, "boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, matériel de couchage, sacs de couchage pour le camping, manches de couverts en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, conteneurs en matières plastiques, garnitures de lits, garnitures de meubles, garnitures de portes, housses pour vêtement, literie (à l'exception du linge de lit) , paillasses, sièges, sofas, traversins Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; cuvettes, étendoirs à linge, housses pour planches à repasser, matériel de nettoyage ; à l'exception des torchons de nettoyage Edredon ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'embourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; garniture à base de plumes pour le rembourrage ou pour la literie. Tissus et produits textiles à savoir : serviettes à démaquiller en matières textiles, tissus de chanvre, toile de chanvre, étoffes à doublure pour chaussures, tissus pour chaussures, chemins de table, tissu chenillé, tissus de coton, couvre-pieds, crêpe, damas, dessous de carafes, dessus-de-lit, doublures, tissus élastiques, embrasses en matières textiles, essuie-verres, étoffes, feutre, flanelle, indienne, jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, tissus pour la lingerie, étoffe pour meubles, tissu pour meubles, nappes, plaids, tissus de soie, chemins de table, serviettes de table en matières textiles, taffetas, gants de toilette, tricots, velours, tissu d'ameublement, linge de bain, brocarts, toiles cirées, cotonnades ; sacs de couchage, courtepointes, housses pour coussins, coutil, couverture de lit, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, housses pour abattants de toilettes, housses pour coussins, linge de lit, linge de maison, linge de table, toile à matelas, matières plastiques (succédanés du tissu) , revêtement de meubles en matières plastiques ou textiles, mouchoirs, tentures murales en matières textiles, taies d'oreillers, serviettes de table, serviettes de toilettes, rideaux, édredons, tissus élastiques, couvertures de lit et de table ; tissus ; couverture de voyage, non tissés (textiles)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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