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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL
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p'tite abeil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

p'tite abeil
ABEIL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3972529
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2023
p\'tite abeil de ABEIL

Présentation de la marque p'tite abeil

Déposée le 4 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « p'tite abeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE BARADEL, 1 RUE MONGE, BP 735 - 15007 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 134 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque p'tite abeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque p'tite abeil est expirée depuis le 4 janvier 2023.

ABEIL a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOFILL , STYLE CLAUDINE DOZORME , BAM BouTEX , Literie à la Carte , UltimaCONFORT , SPECIAL SANTE , ViruSTOP , bioATTITUDE , BactiSTOP , ViruSTOP


ABEIL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - ZONE ARTISANALE DE BARADEL, 1 RUE MONGE, BP 735 - 15007 - AURILLAC - France - SIREN 533134698


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, garniture de lits non métallique, garniture de meubles non métallique, literie (à l'exception du linge de lit), siège, sofa, oreillers ;

Edredons (en plume), matière de rembourrage, (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuse brutes, garniture à base de plumes pour le rembourrage ou pour la literie, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles ;

Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housse pour coussins, couverture de lit, couverture de voyage, couvre lits, dessus de lit, draps, édredons, couvre pieds de duvet, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, housses de coussins, linge de bains (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, literie (linge), serviette de toilette (en matières textiles), taies d'oreillers, toile à matelas, traversins, couettes, couvertures matelassées.