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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL
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ORTHOFILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHOFILL
ABEIL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3188114
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/10/2022
ORTHOFILL de ABEIL

Présentation de la marque ORTHOFILL

Déposée le 10 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ORTHOFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL domicilié(e) Zone Artisanale de Baradel, 1 Rue Monge, BP 735 - 15007 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 134 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, FIRST OFFICE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque ORTHOFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOFILL est expirée depuis le 10 octobre 2022.

ABEIL a également déposé les autres marques suivantes : STYLE CLAUDINE DOZORME , BAM BouTEX , Literie à la Carte , p'tite abeil , UltimaCONFORT , SPECIAL SANTE , ViruSTOP , bioATTITUDE , BactiSTOP , ViruSTOP


ABEIL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - Zone Artisanale de Baradel, 1 Rue Monge, BP 735 - 15007 - AURILLAC - France - SIREN 533134698


GALIA PARTNERS, FIRST OFFICE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512279 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11

Coussins à usage chirurgical et curatif rembourré de matières synthétiques et/ou naturelles ; alèse ; anneaux contre les rhumatismes, tous les produits précités remplis de matières synthétiques et/ou naturelles Matière de remplissage et de rembourrage en matières synthétiques et/ou fibres destinées aux meubles, matériel de couchage et articles d'habillement Matériel de couchage, à savoir matelas et sommiers de lits, oreillers ; oreillers pour voyage, traversins, coussins, rouleaux pour la nuque, coussins anti-rhumatismaux, tous les produits précités remplis de matières synthétiques et/ou naturelles Matières de remplissage et de rembourrage en matières naturelles destinées aux meubles, matériel de couchage et articles d'habillement Paillassons rembourrés et matelassés, revêtements de rembourrage (également sous forme de produits finis) ; courtepointe, couvertures de lit, couette, sommiers pour matelas, protège sommiers matelassés, tissus rembourrés surpiqués, édredons, couvertures anti-rhumatismales, tous les produits précités remplis de matières synthétiques et/ou naturelles

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).