Déposée le 16 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Literie à la Carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER Hugues – Arnaud domicilié(e) 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France.
La marque Literie à la Carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL S.A. - 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France - SIREN 405820622
MAYER Hugues – Arnaud - 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Canapés, siéges pour chaises, matériels de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, divans, fauteuils, garnitures de lits, literies (à l'exception du linge de lit), sommier de lits, matelas, siéges, sofas, traversins, sacs de couchage, garniture de meubles, housses pour vêtements, siège, oreillers, matelas, matelas à ressort. Sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps), housses pour coussins, couverture de lit, couverture de voyage, couvre lits, dessus de lits, draps, édredons, couvre pieds de duvet, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, housses de coussins, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lits, linge de maison, literie (linge), serviette de toilette (en matière textiles), taie d'oreillers, toile à matelas, traversins, couettes, couverture matelassées. Services hoteliers. Location de linge de maison.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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