Déposée le 23 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « COMFORT ANGELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER Hugues – Arnaud domicilié(e) 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France.
La marque COMFORT ANGELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL S.A. - 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France - SIREN 405820622
MAYER Hugues – Arnaud - 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Livres, journaux, prospectus, brochures, catalogues, manuels, photographies, publications, périodiques, dans le domaine de la finance, de l'aide aux entreprises, de l'aide aux étudiants et aux écoles, de l'écologie et du respect de la biodiversité et de la recherche scientifique. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; aides et conseils en organisation et direction des affaires ; direction professionnelle des affaires ; recrutement du personnel ; estimations et expertises en affaires ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; comptabilité ; services d'études et de conseils et d'information sur la direction des affaires à toutes les étapes de la vie de l'entreprise et pour toutes questions économiques, financières, juridique, fiscales ou sociales : prévisions économiques ; agences d'informations commerciales sur les petites et moyennes entreprises ; agences d'informations commerciales pour les petites et moyennes entreprises et les étudiants ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central. Publicité ; publicité par correspondance, par radio, par télévision, par un réseau informatique ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériels publicitaires en faveur de la recherche ou des études. Location d'espaces publicitaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondages d'opinion ; études de marché et d'évaluation commerciale d'inventions, créations et savoir faire ; mise à jour et reproduction de documents sur tout support. Etudes, consultations et informations commerciales sur des questions de création, développement, innovation et recherche ; sondages et études statistiques ; revue de presse. Services de recherches d'information dans des fichiers informatiques ; tous les services précités pouvant être rendus en ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à distance. Distribution de documents, listes et répertoires, de périodiques en faveur de la recherche et de la création en matière de préservation de la biodiversité et de l'équilibre écologique et d'articles de literie. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de publications relatives aux petites et moyennes entreprises et à la recherche, l'innovation, la création en matière d'articles de literie, à l'écologie et à la biodiversité sous la forme de livres et de tous autres supports de diffusion. Prêts et location de livres, films, enregistrements de toute sorte, et de tous autres supports de reproduction. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et autres manifestations ; production de films, enregistrement sur bande vidéo ; informations et études sur l'éducation et la formation professionnelle ; tous les services précités pouvant être rendus en ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à distance. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Services juridiques, recherches légales, constitution de documentation technique et juridique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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