Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACTISTOP
ABEIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3299931
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2024
BACTISTOP de ABEIL

Présentation de la marque BACTISTOP

Déposée le 21 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL domicilié(e) Zone Industrielle Baradel - 15000 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 134 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque BACTISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTISTOP arrivera à expiration en date du 21 juin 2024.

ABEIL a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOFILL , STYLE CLAUDINE DOZORME , BAM BouTEX , Literie à la Carte , p'tite abeil , UltimaCONFORT , SPECIAL SANTE , ViruSTOP , bioATTITUDE , BactiSTOP


ABEIL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Baradel - 15000 - AURILLAC - France - SIREN 533134698


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Renouvellement avec limitation le 5 mai 2014 n°2557209 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05

Couettes, oreillers, traversins, édredons, coussins. Sachets de ouate pour le rembourrage des coussins. Couvertures matelassées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).