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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ABEIL
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ART QUILTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART QUILTS
ABEIL S.A.

Numéro de dépôt :
3402812
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/01/2016
ART QUILTS de ABEIL

Présentation de la marque ART QUILTS

Déposée le 11 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) ABEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ART QUILTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER Hugues – Arnaud domicilié(e) 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART QUILTS est expirée depuis le 11 janvier 2016.

ABEIL a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOFILL , STYLE CLAUDINE DOZORME , BAM BouTEX , Literie à la Carte , p'tite abeil , UltimaCONFORT , SPECIAL SANTE , ViruSTOP , bioATTITUDE , BactiSTOP


ABEIL S.A. - 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France - SIREN 405820622


MAYER Hugues – Arnaud - 1 rue Monge, ZA de Baradel, BP 735,15007 AURILLAC - 15007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Coussins pour animaux d'intérieurs, parcs pour bébés, canapés, matériels de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, divans, fauteuils, matelas, sièges, sofas, traversins. Edredons. Couvre pieds, housse d'oreillers, linge de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps, housse pour coussins, couvertures de lit, couvertures de voyage, dessus de lit (couvre lit), draps, enveloppe de matelas, housses d'oreillers, rideaux de douche en matière textiles ou matière plastiques, rideaux en matière textiles ou en matière plastiques, taie d'oreillers, toile à matelas,, couvre pieds de duvet, linge de bains (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, literie (linge), serviette de toilette (en matières textiles), couverture matelassées, couettes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).