Déposée le 10 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AcariSTATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1 Rue Monge, ZAC de Baradel, BP 735, 15007 AURILLAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER Hugues-Arnaud - France.
La marque AcariSTATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL SA - 1 Rue Monge, ZAC de Baradel, BP 735, 15007 AURILLAC CEDEX - France - SIREN 405820622
MAYER Hugues-Arnaud - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures matelassées, édredons à savoir : - Oreillers, traversins, - Draps, - Enveloppes de matelas, - Linge de lit, - Linge de maison, - Literie (linge), - (envelope cousue remplaçant les draps) Housses d'oreillers, - Housses de couettes, - Sacs de couchage - Taies d'oreillers, - Embrasses en matières textiles, - Rideaux en matières textiles, - Tentures murales en matières textiles, - Couvertures de voyage, - Couettes, couvertures matelassées, édredons. - Produits layettes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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