ABEIL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de dépôt :
3188113
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/10/2022
Présentation de la marque ABEIL MEDICS
Déposée le 10 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ABEIL MEDICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABEIL domicilié(e) Zone Artisanale de Baradel, 1 Rue Monge, BP 735 - 15007 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 134 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, FIRST OFFICE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque ABEIL MEDICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - Zone Artisanale de Baradel, 1 Rue Monge, BP 735 - 15007 - AURILLAC - France - SIREN 533134698
GALIA PARTNERS, FIRST OFFICE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°401998 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512278 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11
Produits hygiéniques pour la médecine ;emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants, solution anti-bactérienne, acaricides, préparation bactériologiques à usage médical ou vétérinaire, désinfectants à usage hygiénique. Coussins à usage chirurgical et curatif rembourré de matières synthétiques et/ou naturelles ; Alèse ; anneaux contre les rhumatismes, tous les produits précités remplis de matières synthétiques et/ou naturelles. Coussins à air à usage médical, matelas à air à usage médical, oreillers à air à usage médical, brancards, couvertures chauffantes à usage médical. Matière de remplissage et de rembourrage en matières synthétiques et/ou fibres destinées aux meubles, matériel de couchage et articles d'habillement. Matériel de couchage, a savoir matelas et sommiers de lits, oreillers ; oreillers pour voyage, traversins, coussins, rouleaux pour la nuque, coussins anti-rhumatismaux, tous les produits précités remplis de matières synthétiques et/ou naturelles. Matières de remplissage et de rembourrage en matières naturelles destinées aux meubles, matériel de couchage et articles d'habillement. courtepointe, couvertures de lit, couette, sacs de couchage, sommiers pour matelas, protège sommiers matelassés, tissus rembourrés surpiqués, édredons, couvertures anti-rhumatismales, tous les produits précités remplis de matières synthétiques et/ou naturelles, tissus, tissu d'ameublement, linge de bain, housses pour coussins, coutil, couverture de lit, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, housses pour abattants de toilettes, housses pour coussins, linge de lit, linge de maison, linge de table, toile à matelas, matières plastiques (succédanés du tissu), revêtement de meubles en matières plastiques ou textiles, tentures murales en matières textiles, taies d'oreillers, serviettes de table, serviettes de toilettes, tissus élastiques, couvertures de lit et de table, mouchoirs en matières textiles ; rideaux en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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