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Marques déposées par monsieur ABEIL Jean Louis
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CEMA INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMA INTERNATIONAL
Monsieur ABEIL Jean Louis

Numéro de dépôt :
92415123
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque CEMA INTERNATIONAL

Déposée le 15 avril 1992 par monsieur ABEIL Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEMA INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est monsieur ABEIL Jean Louis domicilié(e) 19, avenue d'Orsay, 91120 PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O. P. L. E. C. OFFICE DE PUBLICITE LEGALE ET COMMERCIALE - France.

La marque CEMA INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMA INTERNATIONAL est expirée depuis le 15 avril 2002.


Monsieur ABEIL Jean Louis - 19, avenue d'Orsay, 91120 PALAISEAU - France


O. P. L. E. C. OFFICE DE PUBLICITE LEGALE ET COMMERCIALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).