Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POINT SOLEIL
Numéro de dépôt :
1751976
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/1999
Présentation de la marque POINT SOLEIL
Déposée le 10 janvier 1989 par ABECASSIS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POINT SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POINT SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT SOLEIL est expirée depuis le 10 janvier 1999.
ABECASSIS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02