DOMAINE LES CHAGNASSES
Présentation de la marque DOMAINE LES CHAGNASSES
Déposée le 11 février 2002 par ABECASSIS Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE LES CHAGNASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LES CHAGNASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES CHAGNASSES est expirée depuis le 11 février 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 3 février 2012 n°2490957 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-03