Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CHAGNASSES
ABECASSIS Georges

Numéro de dépôt :
3149110
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/02/2022
DOMAINE LES CHAGNASSES de ABECASSIS Georges

Présentation de la marque DOMAINE LES CHAGNASSES

Déposée le 11 février 2002 par ABECASSIS Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE LES CHAGNASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est ABECASSIS Georges domicilié(e) 25 Marchesseau - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABECASSIS Georges domicilié(e) 25 Marchesseau - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France.

La marque DOMAINE LES CHAGNASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES CHAGNASSES est expirée depuis le 11 février 2022.


ABECASSIS Georges - 25 Marchesseau - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France


ABECASSIS Georges - 25 Marchesseau - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 3 février 2012 n°2490957 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « domaine les chagnasses »