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Marques déposées par ABE
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LA PANETIERE DES HAMEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PANETIERE DES HAMEAUX
ABE

Numéro de dépôt :
4608023
Date de dépôt :
17/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2029
LA PANETIERE DES HAMEAUX de ABE

Présentation de la marque LA PANETIERE DES HAMEAUX

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2019 par ABE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PANETIERE DES HAMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est ABE domicilié(e) 17 Rue de la croix fraîche - 44600 - Saint-Nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'Hopitalier domicilié(e) 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France.

La marque LA PANETIERE DES HAMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608023.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANETIERE DES HAMEAUX arrivera à expiration en date du 17 décembre 2029.

ABE a également déposé les autres marques suivantes : Les Hameaux Bio , BON BIO, ORIGINAL, ET NATUREL


ABE - 17 Rue de la croix fraîche - 44600 - Saint-Nazaire - France


PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'Hopitalier - 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; biscottes ; brioches ; croissants, chaussons [produits de boulangerie], friands ; gâteaux ; pâte pour gâteaux ; crêpes ; tartes ; quiches ; pizzas ; tourtes ; sandwiches ; fruits à coque enrobés de chocolat ; aliments à base d’avoine ; barres de céréales ; bonbons ; pâtes alimentaires ; pâte à cuire ; pâte à tarte ; petits fours [pâtisserie] ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; biscottes ; brioches ; croissants, chaussons [produits de boulangerie], friands ; gâteaux ; pâte pour gâteaux ; crêpes ; tartes ; quiches ; pizzas ; tourtes ; sandwiches ; fruits à coque enrobés de chocolat ; aliments à base d’avoine ; barres de céréales ; bonbons ; pâtes alimentaires ; pâte à cuire ; pâte à tarte ; petits fours [pâtisserie] ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie ;

Services de restauration rapide ; snack-bars; salons de thé ; cafétérias ; services de traiteur ; décoration de gâteaux.