Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L M
ABDUL NAIM ASAS UNIVERSELLE, SARL
Numéro de dépôt :
3743902
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque L M
Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par ABDUL NAIM ASAS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERSELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L M »
Les déposants sont ABDUL NAIM ASAS domicilié(e) 83 RUE JEAN NICOLAS - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERSELLE domicilié(e) 20-22 RUE EMILE ZOLA - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABDUL NAIM ASAS domicilié(e) 83 RUE JEAN NICOLAS - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABDUL NAIM ASAS - 83 RUE JEAN NICOLAS - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France
UNIVERSELLE, SARL - 20-22 RUE EMILE ZOLA - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 4
ABDUL NAIM ASAS - 83 RUE JEAN NICOLAS - 95560 - BAILLET EN FRANCE - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 3 mars 2011 - Rejet total n°544350 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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