Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAHBAN COUTURIER
M. Abdesslam Sahban

Numéro de dépôt :
4072618
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2024
SAHBAN COUTURIER de Abdesslam Sahban

Présentation de la marque SAHBAN COUTURIER

Déposée par voie électronique le 28 février 2014 par monsieur Abdesslam Sahban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAHBAN COUTURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur Abdesslam Sahban domicilié(e) 1 avenue du docteur fleming - 92600 - Asnières sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdesslam Sahban domicilié(e) 1 avenue du docteur fleming - 92600 - Asnières sur seine - France.

La marque SAHBAN COUTURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAHBAN COUTURIER est expirée depuis le 28 février 2024.


M. Abdesslam Sahban - 1 avenue du docteur fleming - 92600 - Asnières sur seine - France


M. Abdesslam Sahban - 1 avenue du docteur fleming - 92600 - Asnières sur seine - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.