Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C' CORONE
Abderrahim HABCHI

Numéro de dépôt :
3357946
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2015
C\' CORONE de Abderrahim HABCHI

Présentation de la marque C' CORONE

Déposée le 2 mai 2005 par Abderrahim HABCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' CORONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est Abderrahim HABCHI domicilié(e) 24, Square Gérard Philipe,78190 TRAPPES - 78190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abderrahim HABCHI domicilié(e) 24, Square Gérard Philipe,78190 TRAPPES - 78190 - France.

La marque C' CORONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' CORONE est expirée depuis le 2 mai 2015.


Abderrahim HABCHI - 24, Square Gérard Philipe,78190 TRAPPES - 78190 - France


Abderrahim HABCHI - 24, Square Gérard Philipe,78190 TRAPPES - 78190 - France


Inscription le 27 mars 2006 - Rejet partiel n°431015 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Lunettes et lunettes de soleil. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, dessins ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cahiers, agendas, blocs-notes, stylos à plume et à bille, papier à lettre. Sacs à dos, à mains, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; mallettes ; sacs de sport, mallettes de sport et conteneurs pour le sport en tissu.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.