Marque expirée - Marque en non vigueur

BIGGY Burger 100% Hallal
abdellatif chaoui
hommad talhaoui

Numéro de dépôt :
3651752
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
20/05/2019
BIGGY Burger 100% Hallal de abdellatif chaoui

Présentation de la marque BIGGY Burger 100% Hallal

Déposée le 20 mai 2009 par abdellatif chaoui et hommad talhaoui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BIGGY Burger 100% Hallal »

Les déposants sont abdellatif chaoui domicilié(e) 53 c de la biche - 30000 - NIMES - France et hommad talhaoui domicilié(e) 15 avenue de la lattre de tassigny - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, abdellatif chaoui domicilié(e) 53 c de la biche - 30000 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIGGY Burger 100% Hallal est expirée depuis le 20 mai 2019.


abdellatif chaoui - 53 c de la biche - 30000 - NIMES - France

hommad talhaoui - 15 avenue de la lattre de tassigny - 30000 - NIMES - France


abdellatif chaoui - 53 c de la biche - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 11 septembre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768229 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.