Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joyetech
M. Abdellah Mamouni

Numéro de dépôt :
3964081
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
Joyetech de Abdellah Mamouni

Présentation de la marque Joyetech

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par monsieur Abdellah Mamouni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Joyetech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Abdellah Mamouni domicilié(e) 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdellah Mamouni domicilié(e) 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France.

La marque Joyetech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joyetech est expirée depuis le 27 novembre 2022.

Abdellah Mamouni a également déposé les autres marques suivantes : CIGARETTE ELECTRONIQUE HALAL , CIGATTITUDE , E-liquide Halal , CIGARETTEC , MisterCig , eRoll , CIGPURE


M. Abdellah Mamouni - 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France


M. Abdellah Mamouni - 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 17 juillet 2020 - Demande en déchéance totale n°790848 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.