Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Abdellah Mamouni
/
ECIGARETTE HALAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECIGARETTE HALAL
M. Abdellah Mamouni

Numéro de dépôt :
4032286
Date de dépôt :
14/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2023
ECIGARETTE HALAL de Abdellah Mamouni

Présentation de la marque ECIGARETTE HALAL

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2013 par monsieur Abdellah Mamouni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECIGARETTE HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Abdellah Mamouni domicilié(e) 1 allee de normandie - 94320 - Thiais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdellah Mamouni domicilié(e) 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France.

La marque ECIGARETTE HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECIGARETTE HALAL est expirée depuis le 14 septembre 2023.


M. Abdellah Mamouni - 1 allee de normandie - 94320 - Thiais - France


M. Abdellah Mamouni - 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751358 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Allumettes ; papier à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.