Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGARETTE ELECTRONIQUE HALAL
Monsieur Abdellah Mamouni

Numéro de dépôt :
4032285
Date de dépôt :
14/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2023
CIGARETTE ELECTRONIQUE HALAL de Abdellah Mamouni

Présentation de la marque CIGARETTE ELECTRONIQUE HALAL

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2013 par monsieur Abdellah Mamouni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIGARETTE ELECTRONIQUE HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Abdellah Mamouni domicilié(e) 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Abdellah Mamouni domicilié(e) 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France.

La marque CIGARETTE ELECTRONIQUE HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGARETTE ELECTRONIQUE HALAL est expirée depuis le 14 septembre 2023.

Abdellah Mamouni a également déposé les autres marques suivantes : CIGATTITUDE , E-liquide Halal , Joyetech , CIGARETTEC , MisterCig , eRoll , CIGPURE


Monsieur Abdellah Mamouni - 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France


Monsieur Abdellah Mamouni - 292 bis rue jean jaures - 94700 - Maisons Alfort - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 20 février 2019 - Rejet partiel n°749655 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Allumettes ; papier à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.