Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ramsa
M. Abdelkader Medjahed

Numéro de dépôt :
4310088
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
Ramsa de Abdelkader Medjahed

Présentation de la marque Ramsa

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par monsieur Abdelkader Medjahed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ramsa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Abdelkader Medjahed domicilié(e) Le lulli, 4 Allee julien duvivier - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdelkader Medjahed domicilié(e) Résidence le lulli, 4 Allee Julien Duvivier - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Ramsa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ramsa arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.


M. Abdelkader Medjahed - Le lulli, 4 Allee julien duvivier - 69100 - Villeurbanne - France


M. Abdelkader Medjahed - Résidence le lulli, 4 Allee Julien Duvivier - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.