Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lettres types droit
Abdelkader Kired
catherine Arabia

Numéro de dépôt :
3852889
Date de dépôt :
15/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2021
lettres types droit de Abdelkader Kired

Présentation de la marque lettres types droit

Déposée par voie électronique le 15 août 2011 par Abdelkader Kired et catherine Arabia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « lettres types droit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Les déposants sont Abdelkader Kired domicilié(e) 17 rue des cheminots - 31500 - Toulouse - France et catherine Arabia domicilié(e) 17 rue des cheminots - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abdelkader Kired domicilié(e) 17 rue des cheminots - 31500 - Toulouse - France.

La marque lettres types droit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lettres types droit est expirée depuis le 15 août 2021.

Abdelkader Kired a également déposé les autres marques suivantes : AK communication


Abdelkader Kired - 17 rue des cheminots - 31500 - Toulouse - France

catherine Arabia - 17 rue des cheminots - 31500 - Toulouse - France


Abdelkader Kired - 17 rue des cheminots - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 2 août 2017 - Changement d'adresse n°705586 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°711398 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.