Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Toulousain
Monsieur abdelkader bada

Numéro de dépôt :
4459719
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Toulousain de abdelkader bada

Présentation de la marque Le Toulousain

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par monsieur abdelkader bada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Toulousain »

Le déposant est monsieur abdelkader bada domicilié(e) 20 RUE FRANCISQUE VINCENT - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur abdelkader bada domicilié(e) 20 RUE FRANCISQUE VINCENT - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

abdelkader bada a également déposé les autres marques suivantes : Le Mont-Saint-Michel , LE GONE , LE MACHON LYONNAIS , Le Montpelliérain , LE MACHON , lugdunum , Laguiole Original , LERIDAN , Artemis , Le gone


Monsieur abdelkader bada - 20 RUE FRANCISQUE VINCENT - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France


Monsieur abdelkader bada - 20 RUE FRANCISQUE VINCENT - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 14 septembre 2020 - Rejet total n°795079 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).