Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GONE
abdelkader bada
eric depeyre

Numéro de dépôt :
3780965
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LE GONE de abdelkader bada

Présentation de la marque LE GONE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par abdelkader bada et eric depeyre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GONE »

Les déposants sont abdelkader bada domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France et eric depeyre domicilié(e) 6 cours d'herbouville - 69004 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, abdelkader bada domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

abdelkader bada a également déposé les autres marques suivantes : Le Mont-Saint-Michel , LE MACHON LYONNAIS , Le Montpelliérain , Le Toulousain , LE MACHON , lugdunum , Laguiole Original , LERIDAN , Artemis , Le gone


abdelkader bada - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France

eric depeyre - 6 cours d'herbouville - 69004 - lyon - France


abdelkader bada - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556625 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.