Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Beaujolais
M. abdelkader bada

Numéro de dépôt :
3915020
Date de dépôt :
22/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/04/2022
Le Beaujolais de abdelkader bada

Présentation de la marque Le Beaujolais

Déposée le 22 avril 2012 par monsieur abdelkader bada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Beaujolais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur abdelkader bada domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. abdelkader bada domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France.

La marque Le Beaujolais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Beaujolais est expirée depuis le 22 avril 2022.

abdelkader bada a également déposé les autres marques suivantes : Le Mont-Saint-Michel , LE GONE , LE MACHON LYONNAIS , Le Montpelliérain , Le Toulousain , LE MACHON , lugdunum , Laguiole Original , LERIDAN , Artemis


M. abdelkader bada - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France


M. abdelkader bada - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.