Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CESAME
Numéro de dépôt :
1180386
Date de dépôt :
18/05/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque CESAME
Déposée le 18 mai 1981 par monsieur Abdelhamard ZEMBOUDJI (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « CESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CESAME est expirée depuis le 18 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06