Marque enregistrée - Marque en vigueur

HB ALGORITHMS
M. ABDELHAKIM BERBOUR

Numéro de dépôt :
4286572
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2026
HB ALGORITHMS de ABDELHAKIM BERBOUR

Présentation de la marque HB ALGORITHMS

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par monsieur ABDELHAKIM BERBOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HB ALGORITHMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur ABDELHAKIM BERBOUR domicilié(e) 1 RUE REGINE GOSSET - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HB PARIS, M. ABDELHAKIM BERBOUR domicilié(e) 10 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS - France.

La marque HB ALGORITHMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HB ALGORITHMS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.


M. ABDELHAKIM BERBOUR - 1 RUE REGINE GOSSET - 93300 - AUBERVILLIERS - France


HB PARIS, M. ABDELHAKIM BERBOUR - 10 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Capteurs ; casques d'écoute et casques de réalité virtuelle ; appareils électroniques de surveillance ; logiciels d'application pour téléphones mobiles et pour tablettes ; appareils électroniques sans fil de transmission du son, des images ou des données ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales ; récepteurs pour la détection, le stockage, le traitement de données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio ; thermomètres ; indicateurs de vitesse ; ordinateurs et logiciels destinés à l'enregistrement, au stockage, à la fourniture, à la lecture et/ou à la visualisation de films cinématographiques et de programmes audiovisuels ; systèmes d'exploitation informatiques ; logiciels permettant le transfert de données entre des appareils mobiles de communication ; dispositifs électroniques portables pour transmission et réception de textes, données, images et fichiers audio ; logiciels pour la recherche, la lecture, l'annotation, le partage, l'affichage, le stockage et l'organisation de flux et fichiers audio, vidéo et multimédias ; thermostats ; dispositifs électroniques de surveillance et de contrôle de l'environnement, à savoir détecteurs de fumée, alarmes de monoxyde de carbone, alarmes d'incendie, détecteurs de risques environnementaux, équipement d'éclairage, capteurs et alarmes de sécurité ; cartes QR code ; cartes communication en champ proche ; supports d'enregistrement magnétiques ; ordinateurs ; home cinéma ; stations de connexion pour les lecteurs numériques ; vidéo-projecteurs ; chaînes haute-fidélité ; logiciels (téléchargeables) ; étuis à rabat pour ordinateurs ; casques d'écoute ; logiciels applicatifs mobiles pour la domotique ; vérins électriques ; logiciels de domotique, logiciels d'application mobile pour la domotique ; actionneurs électriques ; dispositifs de diffusion en continu multimédias ; récepteurs audio sans fil et stations d'accueil électroniques ; systèmes audio domestiques ; haut-parleurs sans fil ; haut-parleurs audio sous forme de typographie ; haut-parleurs audio sous forme de graffitis ; ludiciels informatiques à utiliser avec des téléphones, logiciels informatiques à utiliser pour l'accès à Internet ou à d'autres réseaux informatiques ou de communication ; logiciels informatiques à utiliser pour le téléchargement ascendant, le téléchargement descendant, le stockage, la sauvegarde, la transmission, la réception, l'accès, la récupération, la gestion, l'organisation et la synchronisation de données, messages électroniques, documents, images, contenus audio, vidéo, multimédias, publications électroniques, fichiers informatiques, et autres ; lecteurs audio et vidéo de format numérique ; périphériques d'ordinateur ; transmetteurs et récepteurs sans fil ; haut-parleurs ; enceintes ; appareils de reproduction de son ; appareils portatifs pour la reproduction de sons ; casques à écouteurs ; logiciels informatiques ; cartes de circuits imprimés ; matériaux et appareils de stockage de données magnétiques, optiques et électroniques ; cartes d'achat prépayées à encodage aux utilisateurs de transférer des valeurs financières en ligne par le biais de réseaux informatiques de vente au détail ; cartes d'achat prépayées à encodage pour l'achat en ligne de contenu par le biais de l'Internet ; enceintes graffitis ; enceintes tags ; logiciels utilisés en connexion avec les services d'abonnement musical en ligne ; logiciel contenant des enregistrements de sons musicaux, du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia ; appareils de jeu audio ; détecteurs ; détecteurs de gaz et fumée ; lunettes ; lunettes 3D ; programmes informatiques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Agates ; aiguilles d'horloge ; aiguilles de montre ; alliages de métaux précieux ; amulettes [bijouterie] ; ancres [horlogerie] ; anneaux brisés en métaux précieux pour clés ; apprêts pour la bijouterie ; argent filé ; argent brut ou battu ; objets d'art en métaux précieux ; bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie] ; balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; articles de bijouterie / joaillerie ; bijoux en ivoire ; bijoux en cloisonné ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à bijoux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; bustes en métaux précieux ; cabinets [boîtes] d'horloges / boîtes [cabinets] d'horloges ; cabochons pour la fabrication d'articles de bijouterie ; cadrans [horlogerie] ; cadrans solaires ; cadratures ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; instruments chronométriques ; chronoscopes ; colliers [bijouterie] ; diamants ; écrins pour montres ; écrins à bijoux ; épingles de parure ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; fermoirs pour la bijouterie ; figurines [statuettes] en métaux précieux / statuettes en métaux précieux ; fils d'argent [bijouterie] / filés d'argent [bijouterie] ; fils de métaux précieux [bijouterie] / filés de métaux précieux [bijouterie] ; fils d'or [bijouterie] / filés d'or [bijouterie] ; fixe-cravates ; horloges ; horloges électriques ; horloges atomiques ; horloges de contrôle [horloges mères] ; insignes en métaux précieux ; iridium ; jais brut ou mi-ouvré ; jetons de cuivre ; lingots de métaux précieux ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; monnaies ; montres ; montres-bracelets ; mouvements d'horlogerie ; olivine [pierre précieuse] / péridot ; or brut ou battu ; ornements en jais ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; osmium ; palladium ; parures d'ambre jaune ; parures [bijouterie] ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; perles d'ambroïne ; perles [bijouterie] ; perles pour la confection de bijoux ; pierres fines ; pierres précieuses / pierreries ; platine [métal] ; porte-clés de fantaisie ; ressorts de montres ; réveille-matin ; rhodium ; rouleaux à bijoux ; ruthénium ; spinelles [pierres précieuses] ; statues en métaux précieux ; strass ; verres de montres ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bambou ; bancs [meubles] ; berceaux ; boîtes à outils vides non métalliques ; boutons [poignées] non métalliques ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; bustes pour tailleurs ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres de ruches ; cadres [encadrements] ; caisses non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / coffres non métalliques/ coffrets [meubles] non métalliques/ huches non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques / boîtes en bois ou en matières plastiques ; canapés ; cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques ; casiers à bouteilles ; casiers ; chaises [sièges] / sièges ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; chariots [mobilier] ; charnières ; cintres pour vêtements ; cloisons autoportantes [meubles] ; coffres à jouets ; commodes ; comptoirs [tables] ; corail ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; cuves ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; produits d'ébénisterie ; écrans de cheminée [mobilier] ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers ; établis ; étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques ; étagères [meubles] ; étaux-établis non métalliques ; éventails ; fauteuils ; fichiers [meubles] / cartothèques [meubles] ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; galets pour rideaux ; garde-manger (meuble) ; glaces [miroirs] / miroirs [glaces] ; jardinières [meubles] ; liteaux [baguettes] d'encadrement / baguettes [liteaux] d'encadrement ; literie ; lits ; loquets non métalliques ; lutrins ; mannequins ; mannes [paniers] ; marchepieds ; marteaux de portes non métalliques ; matelas ; métiers à broder / cadres à broderie ; meubles de bureau ; meubles / pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; meubles gonflables ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; montures de brosses ; moulures pour cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux et non métalliques ; oreillers ; paille tressée à l'exception des nattes ; panetons ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements non métalliques ; patères de rideaux ; pattes d'attache pour câbles et tubes non métalliques ; perches non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques d'ambroïne ; plaques de verre pour miroirs ; plateaux non métalliques ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; portemanteaux [meubles] ; portes de meubles ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; présentoirs à bijoux ; objets de publicité gonflables ; pupitres ; rayonnages [meubles] ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; revêtements amovibles pour éviers ; rideaux de perles pour la décoration ; rideaux de bambou ; roseau [matière à tresser] ; rotin / jonc d'Inde ; sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur pour les fenêtres (mobilier) ; tableaux d'affichage ; tables ; tables à dessin ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tables de toilette ; tables de massage ; tables à langer murales ; tablettes pour machines à écrire ; tablettes de rangement ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Antidérapants pour chaussures ; aubes ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bas absorbant la transpiration ; bavoirs non en papier / bavettes non en papier ; bérets ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] / justaucorps [body] ; bonneterie ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes ; bonnets de bain ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; bretelles ; brodequins ; cache-cols ; cache-corset ; caleçons [courts] ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails / pull-overs ; chapeaux ; chapeaux en papier [habillement] ; chasubles ; chaussettes ; chaussettes absorbant la transpiration ; chaussures ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; chemises ; chemisettes ; coiffures [chapellerie] / chapellerie ; collants ; cols ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons [sous-vêtements] ; corselets ; corsets ; costumes ; costumes de plage ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; culottes pour bébés ; culottes ; culottes [sous-vêtements] ; débardeurs de sport ; demi-bottes ; dessous-de-bras ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; empeignes / empeignes de chaussures ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes / supports-chaussettes ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gants de ski ; gilets ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; habillement pour automobilistes ; habillement pour cyclistes ; hauts-de-forme ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; lavallières ; layettes ; leggins [pantalons] ; livrées ; maillots de sport ; maillots de bain / costumes de bain ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines / mitons ; mitres [habillement] ; pantalons ; pantoufles / chaussons ; pardessus / paletots / surtouts [vêtements] ; parkas ; peignoirs / robes de chambre ; peignoirs de bain ; pèlerines ; pelisses ; sous-pieds ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; ponchos ; pyjamas ; robes ; robes-chasubles ; sabots [chaussures] ; sandales de bain ; sandales ; saris ; sarongs ; semelles intérieures ; semelles ; slips ; souliers de bain ; souliers de gymnastique ; souliers ; souliers de sport ; soutiens-gorge ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; trépointes de chaussures ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; valenki [bottes en feutre] ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; vêtements / articles d'habillement / habits ; sous-vêtements absorbant la transpiration ; vêtements confectionnés ; vêtements de dessus ; vêtements imperméables ; vêtements en papier ; vêtements de gymnastique ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; visières de casquettes ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] / voilettes ; vêtements en tissus intelligents ; vêtements connectés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Diffusion, y compris en ligne, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; étude et analyse de marchés dans le domaine de l'édition musicale ; recueil d'opinions de consommateurs et de professionnels dans le domaine de l'édition musicale, y compris en ligne sur un réseau informatique mondial ; sondage d'opinions et études statistiques dans le domaine de l'édition musicale ; organisation d'opérations évènementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits de l'édition musicale via Internet ; démonstration de produits d'édition musicale ; promotion des ventes (pour des tiers) ; étude et analyse de marchés dans le domaine de l'édition musicale ; services de vente au détail de meubles ; publicité et marketing ; services de magasins de détail dans le domaine du divertissement, vendant des films, oeuvres audiovisuelles et musicales et produits électroniques dans le domaine musical, fournis via l'Internet et d'autres réseaux électroniques et de communications ; services de magasins de vente au détail d'ordinateurs, produits électroniques et de divertissement à savoir films, livres, publications électroniques, programmes radio, programmes télévisés, oeuvres audiovisuelles, événements et émissions de sport, jeux, évènements culturels, concerts, vidéos, musique et matériel audio et audiovisuel préenregistré ; services informatisés de stockage et de récupération de données ; services d'abonnement musical en ligne, fourniture de musique et de vidéo préenregistrées téléchargeables gratuitement ou par abonnement prépayé via l'Internet ou vendus avec des dispositifs informatiques, informations ; services de magasins de vente au détail en ligne par le biais d'Internet et d'autres réseaux électroniques et de communication ; organisation et animation d'expositions, spectacles et conférences de commerce et d'affaires ; service de location d'oeuvres d'arts aux particuliers et aux entreprises ; service de peinture décorative et promotionnelle (décoration de vitrine) ; service de design et design industriel ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Académies [éducation] ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; organisation de bals ; location de bandes vidéo ; services de bibliothèques de prêt ; services de bibliothèques itinérantes ; services de billetterie ; services de boîtes de nuit ; services de calligraphes ; location de caméras vidéo ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de camps sportifs ; services de casino [jeux] ; chronométrage des manifestations sportives ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; coaching (formation) ; services d'écoles [éducation] ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours de beauté ; conduite de visites guidées ; cours de fitness ; location de courts de tennis ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; services de disc-jockeys ; services de discothèques ; services de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; dressage d'animaux ; services d'éducation physique ; écoles maternelles [éducation] ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; enseignement / éducation / instruction ; enseignement de la gymnastique ; enseignement en pensionnat ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipements de plongée sous-marine ; services d'examens pédagogiques ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière de récréation ; mise à disposition d'installations sportives ; interprétation du langage gestuel ; services d'interprètes linguistiques ; services de jardins zoologiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de jouets ; services de karaoké ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation de loteries ; location de magnétoscopes ; location de matériel de jeux ; micro-édition ; microfilmage ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; services de modèles pour artistes ; services de musées [présentation, expositions] ; production musicale ; services d'orchestres ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; mise à disposition de parcours de golf ; services de parcs d'attractions ; planification de réceptions (divertissement) ; location de postes de radio et de télévision ; postsynchronisation ; services de préparateurs physiques [fitness] ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes* ; reportages photographiques ; services de reporters ; représentation de spectacles de cirque ; représentation de spectacles de variétés / représentation de spectacles de music-hall ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; production d'émissions de radio et de télévision ; services de salles de jeux ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; location de stades ; services de studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; location de terrains de sport ; sous-titrage ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Services d'ingénierie pour la conception, le test et la production pour le compte de tiers, et pour l'assistance en matière de conception, test et production par des tiers, de systèmes et réseaux de communications par satellite et voie terrestre, terminaux de communications sans fil ; planification, développement et conception de projets de réseaux de télécommunications et de traitement de l'information pour le compte de tiers ; services de logiciels en tant que services (SAAS) proposant des logiciels informatiques utilisés dans des systèmes d'automatisation, de contrôle et de surveillance de l'environnement ; services informatiques, à savoir fourniture d'un site Web proposant une technologie facilitant la surveillance et le contrôle, à distance par communication avec ou sans fil, des dispositifs de surveillance et de contrôle de l'environnement, à savoir détecteurs de fumée, alarmes de monoxyde de carbone, alarmes d'incendie, détecteurs de risques environnementaux, équipement d'éclairage, capteurs et alarmes de sécurité ; services informatiques, à savoir fourniture d'un site Web proposant une technologie facilitant la surveillance et le contrôle automatiques de dispositifs de surveillance et de contrôle de l'environnement, à savoir détecteurs de fumée, alarmes de monoxyde de carbone, alarmes d'incendie, détecteurs de risques environnementaux, équipement d'éclairage, capteurs et alarmes de sécurité ; développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles ; infonuagique proposant des logiciels pour le transfert, le stockage, la conversion et l'affichage de données ; développement d'une technologie de transfert sans fil d'électricité destinée à la charge ; services d'ingénierie destinés à concevoir des systèmes électroniques et de communications pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; production de logiciels de jeux informatiques et vidéo ; conception de mosaïque architecturale (fresques personnalisées) ; étude et conception de styles pour des produits de mode et des accessoires, de la forme, de l'aspect, de l'ergonomie et de la fonctionnalité de produits industriels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; services de dessinateurs et de conception d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception de mosaïque architecturale (fresques personnalisées) ; authentification d'oeuvres d'art ; conseils en matière de développement de produits ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conception de motifs textiles ; conception dans le domaine de la mode ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; services de conception industrielle, travaux graphiques ; services de conseil en matière de conception de mode ; arts graphiques (identité graphique), services de conception d'art graphique ; service de décoration murale d'intérieur.