Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABEL BRESSON
M. ABDELHAK EL-MOSTAIN
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4352388
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
ABEL BRESSON de ABDELHAK EL-MOSTAIN

Présentation de la marque ABEL BRESSON

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par monsieur ABDELHAK EL-MOSTAIN et la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABEL BRESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Les déposants sont monsieur ABDELHAK EL-MOSTAIN domicilié(e) 122 RUE DE SAINT FIRMIN - 71200 - LE CREUSOT - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, M. HUGUES DE MISCAULT domicilié(e) 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque ABEL BRESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABEL BRESSON arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

ABDELHAK EL-MOSTAIN a également déposé les autres marques suivantes : ABSINTHE PIERROT


M. ABDELHAK EL-MOSTAIN - 122 RUE DE SAINT FIRMIN - 71200 - LE CREUSOT - France

DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SAS - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, M. HUGUES DE MISCAULT - 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.