Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACI ATOUT CHEMINEE & ISOLATION
ABDELHAK AIT-ALIA
CARINE AIT-ALIA

Numéro de dépôt :
3568416
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ACI ATOUT CHEMINEE & ISOLATION de ABDELHAK AIT-ALIA

Présentation de la marque ACI ATOUT CHEMINEE & ISOLATION

Déposée le 8 avril 2008 par ABDELHAK AIT-ALIA et CARINE AIT-ALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACI ATOUT CHEMINEE & ISOLATION »

Les déposants sont ABDELHAK AIT-ALIA domicilié(e) 11 RUE DES AUBOEUFS,41400 SAINT JULIEN DE CHEDON - 41400 - France et CARINE AIT-ALIA domicilié(e) 11 RUE DES AUBOEUFS,41400 SAINT JULIEN DE CHEDON - 41400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABDELHAK AIT-ALIA domicilié(e) 11 RUE DES AUBOEUFS,41400 SAINT JULIEN DE CHEDON - 41400 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ABDELHAK AIT-ALIA - 11 RUE DES AUBOEUFS,41400 SAINT JULIEN DE CHEDON - 41400 - France

CARINE AIT-ALIA - 11 RUE DES AUBOEUFS,41400 SAINT JULIEN DE CHEDON - 41400 - France


ABDELHAK AIT-ALIA - 11 RUE DES AUBOEUFS,41400 SAINT JULIEN DE CHEDON - 41400 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484698 - Publication au BOPI 2008-11-06

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Cheminées propres à l'alcool bio sans conduit. Isolation par triple vitrages. Isolation par ouate de cellulose.