Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOUIRA
Monsieur Abdelfattah MAAZOUZ
Madame Fauve Brignon Leclerc

Numéro de dépôt :
4409669
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOUIRA de Abdelfattah MAAZOUZ

Présentation de la marque SOUIRA

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par monsieur Abdelfattah MAAZOUZ et madame Fauve Brignon Leclerc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUIRA »

Les déposants sont monsieur Abdelfattah MAAZOUZ domicilié(e) Lieu dit Saint Germain - 56410 - Erdeven - France et madame Fauve Brignon Leclerc domicilié(e) Lieu dit Saint Germain - 56410 - Erdeven - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Abdelfattah MAAZOUZ domicilié(e) 22 Lieu dit Saint Germain - 56410 - Erdeven - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Abdelfattah MAAZOUZ - Lieu dit Saint Germain - 56410 - Erdeven - France

Madame Fauve Brignon Leclerc - Lieu dit Saint Germain - 56410 - Erdeven - France


Monsieur Abdelfattah MAAZOUZ - 22 Lieu dit Saint Germain - 56410 - Erdeven - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742302 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Photographies ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; éponges ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.