Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUE ISLAMIQUE POUR LA COOPERATION
Monsieur Abdelaziz SEHILI Monsieur Claude RISCHMANN domiciliés à

Numéro de dépôt :
1384881
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/1996
BANQUE ISLAMIQUE POUR LA COOPERATION de Abdelaziz SEHILI Monsieur Claude RISCHMANN domiciliés à

Présentation de la marque BANQUE ISLAMIQUE POUR LA COOPERATION

Déposée le 16 décembre 1986 par monsieur Abdelaziz SEHILI Monsieur Claude RISCHMANN domiciliés à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANQUE ISLAMIQUE POUR LA COOPERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Abdelaziz SEHILI Monsieur Claude RISCHMANN domiciliés à domicilié(e) (67) OSTWALD, 14, quai Olida,agissant conjointement en qualité de fondateur au nom et pour le compte de la Société Anonyme en formation dénommée: Banque Islamique pour la Coopération - France.

La marque BANQUE ISLAMIQUE POUR LA COOPERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE ISLAMIQUE POUR LA COOPERATION est expirée depuis le 16 décembre 1996.

Abdelaziz SEHILI Monsieur Claude RISCHMANN domiciliés à a également déposé les autres marques suivantes : BANISCO


Monsieur Abdelaziz SEHILI Monsieur Claude RISCHMANN domiciliés à - (67) OSTWALD, 14, quai Olida,agissant conjointement en qualité de fondateur au nom et pour le compte de la Société Anonyme en formation dénommée: Banque Islamique pour la Coopération - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

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