Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Si - Bel
M. Abdelaziz A et Z

Numéro de dépôt :
4115716
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Si - Bel de Abdelaziz A et Z

Présentation de la marque Si - Bel

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2014 par monsieur Abdelaziz A et Z auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Si - Bel »

Le déposant est monsieur Abdelaziz A et Z domicilié(e) 10 Rue des tanneurs - 13100 - Aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdelaziz A et Z domicilié(e) 10 Rue des tanneurs - 13100 - Aix en Provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Abdelaziz A et Z - 10 Rue des tanneurs - 13100 - Aix en provence - France


M. Abdelaziz A et Z - 10 Rue des tanneurs - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668034 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.