Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUN SHINE LA PASSION DU VOL
Monsieur Abdelali MLALA

Numéro de dépôt :
99784441
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque CAP SUN SHINE LA PASSION DU VOL

Déposée le 2 avril 1999 par monsieur Abdelali MLALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP SUN SHINE LA PASSION DU VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est monsieur Abdelali MLALA domicilié(e) 46, rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Abdelali MLALA - France.

La marque CAP SUN SHINE LA PASSION DU VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUN SHINE LA PASSION DU VOL est expirée depuis le 2 avril 2009.


Monsieur Abdelali MLALA - 46, rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE - France


Monsieur Abdelali MLALA - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316378 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Enregistrements sonores et audiovisuels, de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Matériels d'instruction ou d'enseignement sur supports magnétiques ou optiques. Livres, revues et périodiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement, y compris sous forme de jeux, à l'exception des appareils. Papeterie, affiches, photographies, cartes géographiques et aéronautiques. Publicité, location d'espaces publicitaires. Publicité aérienne. Organisation de voyages et circuits touristiques. Location d'avions et autres engins volants pour le voyage, le loisir et le tourisme. Location de hangars pour avions et autres engins volants. Location de places de stationnement. Service de déplacement et de manipulation au sol d'avions et autres engins volants. Service de parc de stationnement. Formation théorique et pratique au pilotage d'avions et autres engins volants. Edition de livres, de revues et de périodiques. Edition de matériels didactiques et pédagogiques pour l'enseignement théorique et pratique du pilotage d'avions et autres engins volants. Edition et production d'enregistrements sonores et audiovisuels pour l'enseignement théorique et pratique du pilotage d'avions et autres engins volants. Organisation de stages de pratique du pilotage d'avions et autres engins volants. Organisation de stages de pratique du pilotage d'avions et autres engins volants. Organisation de séminaires, colloques, symposiums. Service de loisirs mettant en oeuvre des moyens de locomotion aérienne. Organisation de compétitions, de raids aériens et de spectacles aériens. Formation à l'anglais aéronautique. Mise au point (conception) de support pédagogiques et matériels didactiques pour l'enseignement théorique et pratique du pilotage d'avions et autres engins volants. Mise au point (conception) de logiciels et programmes d'ordinateur pour la formation et la pratique du pilotage. Reportages journalistiques, cinématographiques et photographiques mettant en oeuvre des moyens de locomotion aérienne. Service d'hôtellerie et de restauration. Service d'hébergement temporaire. Exploitation de camps de vacances. Accompagnement de sociétés, escortes et personnes de compagnie. Service de traduction et d'interprétariat. Location de temps d'accès à un centre serveur. Etudes, recherches et consultations professionnelles en aéronautique. Mise au point et essais de prototypes destinés à l'aéronautique. Service de gardiennage, sécurité professionnelle et de surveillance de biens.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.