Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le parti de la banlieue
M. Abdel-Malik Djermoune

Numéro de dépôt :
3891183
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/01/2022
le parti de la banlieue de Abdel-Malik Djermoune

Présentation de la marque le parti de la banlieue

Déposée le 24 janvier 2012 par monsieur Abdel-Malik Djermoune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « le parti de la banlieue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Abdel-Malik Djermoune domicilié(e) 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abdel-Malik Djermoune domicilié(e) 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.

La marque le parti de la banlieue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le parti de la banlieue est expirée depuis le 24 janvier 2022.

Abdel-Malik Djermoune a également déposé les autres marques suivantes : Parti des Banlieues , LANGUES DE FRANCE , Parti Multiculturaliste , Conseil local de la diversité culturelle , LA TELE CITOYENNE , Conseil des Citoyens Musulmans , Conseil Français de la diversité culturelle


M. Abdel-Malik Djermoune - 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France


M. Abdel-Malik Djermoune - 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

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