Marque enregistrée - Marque en vigueur

LANGUES DE FRANCE
Monsieur Abdel-Malik Djermoune

Numéro de dépôt :
4550674
Date de dépôt :
12/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2029
LANGUES DE FRANCE de Abdel-Malik Djermoune

Présentation de la marque LANGUES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2019 par monsieur Abdel-Malik Djermoune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LANGUES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur Abdel-Malik Djermoune domicilié(e) 64 Avenue de la république - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Abdel-Malik Djermoune domicilié(e) 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.

La marque LANGUES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANGUES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.

Abdel-Malik Djermoune a également déposé les autres marques suivantes : Parti des Banlieues , Parti Multiculturaliste , Conseil local de la diversité culturelle , le parti de la banlieue , LA TELE CITOYENNE , Conseil des Citoyens Musulmans , Conseil Français de la diversité culturelle


Monsieur Abdel-Malik Djermoune - 64 Avenue de la république - 93300 - Aubervilliers - France


Monsieur Abdel-Malik Djermoune - 64 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Affiches, cartes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Diffusion de matériel publicitaire, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne, Diffusion d'annonces publicitaires, ;

Publication de livres, films, photos, organisation de colloques, conférences, congrès, Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.