Déposée le 27 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABD domicilié(e) 16, Cité Joly,75011 PARIS (dossier no 2230020) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 520 979 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE SA domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2230020) - 92593 - France.
La marque DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABD, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 16, Cité Joly,75011 PARIS (dossier no 2230020) - 75011 - France - SIREN 392520979
NOVAGRAAF FRANCE SA - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2230020) - 92593 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2002 n°2230020 - Publication au BOPI 2002-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 12 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365583 - Publication au BOPI 2003-02-12
Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409255 - Publication au BOPI 2005-03-17
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Services télématiques accessibles par code d'accès en particulier: - messagerie, jeux par divertissement télématique, informations locales, informations, presse, petites annonces, boîtes aux lettres et transmission contenues dans des banques de données - services vidéocommunication - Messages téléphonés - Services de communication par télécommunication de toute nature
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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