Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOSTAR
ABD EUROPE, SARL

Numéro de dépôt :
3771862
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2020
MOTOSTAR de ABD EUROPE

Présentation de la marque MOTOSTAR

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABD EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTOSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABD EUROPE domicilié(e) 113 Rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 565 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABD EUROPE domicilié(e) 113 Rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque MOTOSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOSTAR est expirée depuis le 5 octobre 2020.

ABD EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : ClicFacture , ABD EURO , ABD EUROPE


ABD EUROPE, SARL - 113 Rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 449565217


ABD EUROPE - 113 Rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 17 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611461 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Inscription le 29 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650716 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 21 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702519 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.