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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABCOMMERCIAL
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DOUCEURS DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS DU SOLEIL
ABCOMMERCIAL, SARL

Numéro de dépôt :
4039252
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2023
DOUCEURS DU SOLEIL de ABCOMMERCIAL

Présentation de la marque DOUCEURS DU SOLEIL

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABCOMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEURS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABCOMMERCIAL domicilié(e) chemin du petit sainte anne - 13980 - ALLEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 949 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABCOMMERCIAL, M. BERNARD CHAUDERON domicilié(e) chemin du petit sainte anne - 13980 - ALLEINS - France.

La marque DOUCEURS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS DU SOLEIL est expirée depuis le 11 octobre 2023.

ABCOMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : ABCOMMERCIAL


ABCOMMERCIAL, SARL - chemin du petit sainte anne - 13980 - ALLEINS - France - SIREN 753949023


ABCOMMERCIAL, M. BERNARD CHAUDERON - chemin du petit sainte anne - 13980 - ALLEINS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.