Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHUTTLERAIL
ABCIS-FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4167126
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
SHUTTLERAIL de ABCIS-FRANCE

Présentation de la marque SHUTTLERAIL

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABCIS-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHUTTLERAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABCIS-FRANCE domicilié(e) 34 RUE PIERRE SEMARD - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 512 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABCIS-FRANCE, Mme. BRIGITTE CAMPOS domicilié(e) 34 RUE PIERRE SEMARD - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France.

La marque SHUTTLERAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHUTTLERAIL arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

ABCIS-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Abcis France


ABCIS-FRANCE, SAS - 34 RUE PIERRE SEMARD - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France - SIREN 790512362


ABCIS-FRANCE, Mme. BRIGITTE CAMPOS - 34 RUE PIERRE SEMARD - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Véhicules ; chariots de manutention.