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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Abcis-France
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Abcis France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Abcis France
Abcis-France, SAS

Numéro de dépôt :
4046358
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2023
Abcis France de Abcis-France

Présentation de la marque Abcis France

Déposée le 12 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Abcis-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Abcis France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Abcis-France domicilié(e) 34 RUE PIERRE SEMARD - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 512 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abcis-France, Mle LARDANCHET MATHILDE domicilié(e) 34 RUE PIERRE SEMARD - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France.

La marque Abcis France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abcis France est expirée depuis le 12 novembre 2023.

Abcis-France a également déposé les autres marques suivantes : SHUTTLERAIL


Abcis-France, SAS - 34 RUE PIERRE SEMARD - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France - SIREN 790512362


Abcis-France, Mle LARDANCHET MATHILDE - 34 RUE PIERRE SEMARD - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions métalliques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Distribution (livraison de produits) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.